Délibération BC 2020-004 relative à l’attribution de subventions aux associations 2020
Document à télécharger : Délibération n°BC 2020 004 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2020
Délibération BC 2020-003 relative à l’approbation du plan de financement matériels et outillages mécaniques
Document à télécharger : Délibération n°BC 2020 003 APPROBATION PLAN DE FINANCEMENT MATERIELS ET OUTILLAGES MECANIQUES
Délibération 2020-049 relative aux pénalités LOT 2
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-049 Pénalités LOT 2
Délibération 2020-048 relative à la transformation de l’EPIC OTI EN SPIC OTI
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-048 Transformation de l’EPIC OTI EN SPIC OTI
Délibération 2020-047 relative à l’autorisation d’agrément de l’agence du service civique
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-047 AUTORISATION D’AGREMENT AUPRES DE L’AGENCE DU SERVICE CIVIQUE
Délibération 2020-046 relative à la détermination des taux de grade 2021
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-046 Détermination des taux de grade
Délibération 2020-045 relative au recrutement des saisonniers 2021
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-045 Recrutement saisonniers 2021
Délibération 2020-044 relative aux dépenses avant vote du BP2021
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-044dépenses d’investissement avant le vote du BP2021
Délibération 2020-043 relative à la création d’un abattoir multiespèces
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-043 Création d’un abattoir multiespèces
Délibération 2020-042 relative à la convention ligne de trésorerie CEPAC
Document à télécharger : DELIBERATION 2020-042 CONVENTION LIGNE DE TRESORERIE CEPAC